LISSY, Le plumitif d'une justice de village au XVe siècle Référence : 30209LISSY, Le plumitif d'une justice de village au XVe siècleExtrait Bulletin Sté Arché.. Product #: 30209 based on 0 reviews Regular price: $6.00 $6.00 En stock
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Référence : 30209

LEROY Gabriel - Extrait Bulletin Sté Archéo de Seine-et-Marne, 8ème vol. 1878

1878, format : 160x240, 8 folio pages, sans ill. broché

La première rédaction des coutumes en usage dans le bailliage de Melun remonte à l'année 1506. Avant cette époque, aucun texte écrit n'avait fixé le droit coutumier local. Reposant seulement sur la tradition, il demeurait soumis à toutes les variations de l'arbitraire, ou de l'appréciation particulière des magistrats dans les juridictions multiples du bailliage.
Quel était ce droit, et quelles règles générales lui servaient de bases ?
La coutume de 1506, et celle, beaucoup plus complète, rédigée en 1560, peuvent fournir les réponses à ces demandes. La loi qu'elles établissent offre un curieux mélange du droit romain avec les coutumes germaniques importées par les hordes conquérantes au Ve siècle, et peut-être aussi avec quelques épaves des coutumes en usage chez les populations de la Gaule antérieurement à l'invasion romaine. Il ne serait pas impossible d'établir ces distinctions, et de restituer à notre droit coutumier ses attaches originelles; mais tel n'est pas le sujet de cette notice.
Mon but, moins élevé, est de rechercher comment la justice était exercée dans une seigneurie de village, avant la rédaction de la loi écrite ; de signaler les particularités de la procédure; et de relever, en passant, les renseignements qui peuvent s'appliquer aux usages ruraux et aux moeurs des habitants de l'ancienne Brie.
Des documents assez rares, au moins pour le bailliage de Melun et eu égard à leur date, me faciliteront cette recherche. Ce sont deux registres ou cahiers, provenant de l'ancienne justice seigneuriale de Lissy, au XVe siècle, que la dispersion de la collection de notre regretté confrère, M. Eugène Grésy, a mis en ma possession.
Le premier est un recueil de droit féodal pur. Intéressant au point de vue de la propriété foncière, il l'est beaucoup moins sous le rapport de la justice proprement dite.

 

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